Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente de [URL non valide supprimée]

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les "CGV") ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels la société BODYTY, dont le siège social est situé 

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve par le client (ci-après le "Client") des présentes CGV.

Article 1 : Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au moment de la passation de la commande. Les photographies illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et ne sont pas contractuelles.

Article 2 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation de sa commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.  

 

Article 3 : Commande

Pour passer commande, le Client doit suivre la procédure d'achat en ligne mise en place sur le Site. La commande est validée par le clic sur le bouton "Valider ma commande". Les informations communiquées par le Client lors de la passation de commande engagent celui-ci. Le Client est invité à vérifier l'exactitude des informations fournies avant de valider sa commande.

Article 4 : Paiement

Le paiement de la commande s'effectue en ligne par [Liste des modes de paiement acceptés]. Le compte du Client ne sera débité qu'à l'expédition de la commande.

Article 5 : Livraison

Les modalités de livraison sont détaillées dans la rubrique "Livraison" du Site. Le Vendeur s'engage à livrer les produits à l'adresse indiquée par le Client lors de la passation de commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Article 6 : Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.  

 

Article 7 : Retour des produits

... (Détailler les conditions de retour, les modalités de remboursement, etc.)

Article 8 : Garantie

... (Détailler les garanties légales et éventuelles garanties commerciales)

Article 9 : Responsabilité

... (Délimiter la responsabilité du Vendeur)

Article 10 : Données personnelles

... (Décrire la politique de confidentialité et la manière dont les données personnelles du Client sont collectées, utilisées et protégées)

Article 11 : Propriété intellectuelle

... (Préciser les droits de propriété intellectuelle sur les produits et le Site)

Article 12 : Loi applicable et attribution de juridiction

... (Indiquer la loi applicable et le tribunal compétent en cas de litige)